Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Ferme de chez nous Le plus court chemin vers le goût.
SA2E, SA

Numéro de dépôt :
4043469
Date de dépôt :
25/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/10/2023
La Ferme de chez nous Le plus court chemin vers le goût. de SA2E

Présentation de la marque La Ferme de chez nous Le plus court chemin vers le goût.

Déposée le 25 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) SA2E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Ferme de chez nous Le plus court chemin vers le goût. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA2E domicilié(e) 19 rue Joseph Cugnot - 49136 - LES PONTS DE CE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 119 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA2E, M. BATARDIERE CLAUDE domicilié(e) 19 rue Joseph Cugnot - 49136 - LES PONTS DE CE - France.

La marque La Ferme de chez nous Le plus court chemin vers le goût. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ferme de chez nous Le plus court chemin vers le goût. est expirée depuis le 25 octobre 2023.

SA2E a également déposé les autres marques suivantes : LA RURALE ATTITUDE EST EN MARCHE , SUPERMARCHE DE LA TERRE , EUROFARM , LA RURALE ATTITUDE , RURAL EXPERT AGRICULTURE ET ENTRETIEN DE LA NATURE , RURALE ATTITUDE RA , EMERAUDE ENERGIE , LA FERME DE CHEZ NOUS Vente directe du producteur au consommateur , vente-rurale.com , E JARDI EMERAUDE


SA2E, SA - 19 rue Joseph Cugnot - 49136 - LES PONTS DE CE - France - SIREN 403119688


SA2E, M. BATARDIERE CLAUDE - 19 rue Joseph Cugnot - 49136 - LES PONTS DE CE - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 7 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671426 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07

Inscription le 30 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778710 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-30

“ Viande ; poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; ; oeufs de poule élevées en libre parcours : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ”. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ”. Animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, agrumes, ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ”. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ”. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des cidres) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; cidres, ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ”. Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.